MENTIONS LEGALES

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS D’UTILISATION SUIVANTES AVANT DE CONSULTER CE SITE
En entrant sur ce site, vous signifiez que vous acceptez les présentes conditions d’utilisation. Si vous ne les acceptez pas, vous ne devez pas utiliser ce site.
La consultation du site loma-events.com suppose l’acceptation sans réserves des présentes conditions d’utilisation. Les termes « le site » ou « les sites » désignent ci-après le site Internet de la société Loma events, située à Villennes/Seine.
IDENTIFICATION DE L’ÉDITEUR
Directeur de publication : Maxence FRITZ
LOMA EVENTS
23, rue du port-78670 Villennes sur Seine – FRANCE
Tél : +33 (0)1 39 08 09 87 –
Email : Maxence.lomaevents@gmail.com
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE – DROIT D’AUTEUR – COPYRIGHT
Les textes, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données, clips vidéo ou sonores, figurant sur ce site sont la propriété exclusive de Loma Events.
Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur et copyright.
La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé.
L’utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable de la société Loma Events.
Est interdite la présentation d’une des page du site www.loma-events.com dans une page web n’appartenant pas à ce dernier (framing).
Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site www.loma-events.com dans une page web n’appartenant pas au site (in line linking).
Un accord préalable de la société Loma Events est requis pour la mise en place de liens hyper textes vers toute autre page que la page d’accueil du site www.loma-events.com (Deep Linking). Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier électronique à 

Maxence.lomaevents@gmail.com

Toute utilisation des éléments du présent site fera l’objet de poursuite judiciaires, en France, comme à l’étranger.
Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d’extraction, totale ou partielle, est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute extraction et/ou reproduction d’une partie substantielle des informations diffusées sur le site est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de la société Loma Events. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Toutefois, l’extraction et la reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée pour un usage exclusivement interne, pour les seuls besoins propres de l’utilisateur et à la condition de mentionner de façon claire et précise la source (exemple : « ce document provient du site Internet de la société Loma Events : http://www.loma-events.com. Il a été extrait de ce site le ………).
DESTINATION DES INFORMATIONS RECUEILLIES
Les messages électroniques envoyés par l’intermédiaire des liens du présent site sont conservés pour leur traitement et pendant la durée nécessaire à leur traitement. Nous nous engageons à ne communiquer vos données à aucun tiers sans votre consentement préalable. Les droits d’accès et de rectification s’exercent auprès d’Exercice Droit d’opposition (Opt-out)
Si vous ne souhaitez pas que les données personnelles vous concernant soient utilisées à des fins de prospection par La société Loma Events, faites-le nous savoir à info@loma-events.com en indiquant bien les données concernées.
RESPONSABILITÉ
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres sites ou de ressources présentes sur le réseau Internet, ne saurait engager la responsabilité de l’éditeur du site notamment à raison des prestations proposées par les sites désignés.
MISE A JOUR DES MENTIONS LÉGALES
La société Loma Events se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. Loma Events invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d’en prendre connaissance.